Add to ORKGNational audienceIs there a real case law through competition authorities in France.Examen des décisions des autorités de concurrence françaises, de leur nombre et de leurs qualités en droit et possibilité de dégager une véritable jurisprudence
Conférence avec les références bibliographiques (absentes dans la publication officielle)Internation...
National audienceIl apparaît souvent saugrenu aux mécaniciens que l'un des leurs s'intéresse au tégu...
International audienceHormis le vocabulaire juridique souvent complexe, une des difficultés de l'acc...
National audienceL'étude envisage les différentes exceptions à l'obligation d'étude d'impact imposée...
International audienceDans ce texte, nous partirons de la difficulté qu'éprouvent beaucoup d'étudian...
Présentation historique (depuis le 18e siècle) très générale des institutions françaises (administra...
On examine l'analyse que peut faire du travail comme activité l'approche par les capacités dérivée d...
Ces notes sont sans prétention théorique, elles ne visent pas non plus à faire la publicité ou la cr...
Le texte élabore une typologie de la diversité des formes locales d'appropriation des nouvelles norm...
7 pagesLe principe de précaution impose d'éviter le recours à des technologies dont on sait qu'elles...
A priori, les liens entre l'accès à la connaissance et le droit d'auteur ne semblent pas évident. Ce...
National audienceOutil d'aide à la décision en matière de partage des données de la recherche
International audienceL'analyse de l'enseignement de l'évolution en classe de terminale scientifique...
National audienceCet article questionne l'opportunité et la faisabilité de l'introduction de jury ci...
International audience« Et si puet l’en bien prendre le meurtrierquant il a homme tué ; car le sang ...
Conférence avec les références bibliographiques (absentes dans la publication officielle)Internation...
National audienceIl apparaît souvent saugrenu aux mécaniciens que l'un des leurs s'intéresse au tégu...
International audienceHormis le vocabulaire juridique souvent complexe, une des difficultés de l'acc...
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On examine l'analyse que peut faire du travail comme activité l'approche par les capacités dérivée d...
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7 pagesLe principe de précaution impose d'éviter le recours à des technologies dont on sait qu'elles...
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